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Marques déposées par Jean BRUN
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LE COUTURIER DE L'AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COUTURIER DE L'AUTOMOBILE
Jean BRUN, Messilieux, 42600 PRECIEUX.

Numéro de dépôt :
1311988
Date de dépôt :
05/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/1995

Présentation de la marque LE COUTURIER DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 5 juin 1985 par Jean BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COUTURIER DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean BRUN, Messilieux, 42600 PRECIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE COUTURIER DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COUTURIER DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 5 juin 1995.

Jean BRUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LAROUCAUD Appellation Bordeaux Contrôlée. , GLOIRES MERIDIONALES DU CINEMA , DOMAINE DE LOUSTAU'NEUF Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , 11 – 12 – 13 MEDITERRANEE


Jean BRUN, Messilieux, 42600 PRECIEUX. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Véhicules automobiles, leurs pièces détachées et accessoires non compris dans d'autres classes, plus spécialement, pare-soleils, baguettes et moulures décoratives, becquets, spoilers, butoirs de portes, volants, couvre-volants, moyeux de volants, roues, enjoliveurs de roues, plaques réfléchissantes, antivols de roues.Feuilles et films adhésifs. Revêtements de sol pour intérieurs de véhicules, tapis de sol.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.