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Marques déposées par Jean BROIZAT
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LE TRANSPARENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRANSPARENT
Jean BROIZAT

Numéro de dépôt :
1270137
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1993

Présentation de la marque LE TRANSPARENT

Déposée le 18 novembre 1983 par Jean BROIZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRANSPARENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean BROIZAT domicilié(e) 7, chemin du Rocher, VILLERS en ARTHIES (Val d'Oise) Philippe OVENS, 58, rue de Dunkerque à PARIS 9ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque LE TRANSPARENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANSPARENT est expirée depuis le 18 novembre 1993.


Jean BROIZAT - 7, chemin du Rocher, VILLERS en ARTHIES (Val d'Oise) Philippe OVENS, 58, rue de Dunkerque à PARIS 9ème. - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription - Transmission de propriété n°31546 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31546 - Publication au BOPI 1988-07-13

Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.