Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean BREQUE
/
SOLAR PANO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAR PANO
Jean BREQUE

Numéro de dépôt :
3501140
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017
SOLAR PANO de Jean BREQUE

Présentation de la marque SOLAR PANO

Déposée le 18 mai 2007 par Jean BREQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAR PANO »

Le déposant est Jean BREQUE domicilié(e) 9 rue des aulnaies,78730 ST ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BREQUE domicilié(e) 9 rue des aulnaies,78730 ST ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR PANO est expirée depuis le 18 mai 2017.


Jean BREQUE - 9 rue des aulnaies,78730 ST ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France


Jean BREQUE - 9 rue des aulnaies,78730 ST ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Plaques d'identités de voies de communications (rue, boulevard, avenue, place, …) métalliques et non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.