Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BA BOCC AROME
Numéro de dépôt :
1278930
Date de dépôt :
11/07/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1994
Présentation de la marque BA BOCC AROME
Déposée le 11 juillet 1984 par monsieur Jean BREGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BA BOCC AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BA BOCC AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA BOCC AROME est expirée depuis le 11 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53