Déposée le 26 novembre 2004 par Jean Brazier et Rémi OHAYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « La FERME BRAZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 29 novembre 2024.
Les déposants sont Jean Brazier domicilié(e) Le Mas Plomb,01800 SAINT ELOI - 01800 - France et Rémi OHAYON domicilié(e) 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Remi OHAYON domicilié(e) 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France.
La marque La FERME BRAZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FERME BRAZIER est expirée depuis le 26 novembre 2014.
Jean Brazier a également déposé les autres marques suivantes : BRAZIER TRAITEUR
Jean Brazier - Le Mas Plomb,01800 SAINT ELOI - 01800 - France
Rémi OHAYON - 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France
Remi OHAYON - 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication au BOPI 2004-53
Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet partiel n°427287 - Publication au BOPI 2006-01-30
Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt, céréales en grains non travaillés ; fourrages (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Animaux vivants (élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; plante et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Réservation de logement temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La FERME BRAZIER"
