Déposée le 26 novembre 2004 par Jean Brazier et Rémi OHAYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « La FERME BRAZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 29 septembre 2024.
Les déposants sont Jean Brazier domicilié(e) Le Mas Plomb,01800 SAINT ELOI - 01800 - France et Rémi OHAYON domicilié(e) 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Remi OHAYON domicilié(e) 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France.
La marque La FERME BRAZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FERME BRAZIER est expirée depuis le 26 novembre 2014.
Jean Brazier a également déposé les autres marques suivantes : BRAZIER TRAITEUR
Jean Brazier - Le Mas Plomb,01800 SAINT ELOI - 01800 - France
Rémi OHAYON - 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France
Remi OHAYON - 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication au BOPI 2004-53
Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet partiel n°427287 - Publication au BOPI 2006-01-30
Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt, céréales en grains non travaillés ; fourrages (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Animaux vivants (élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; plante et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Réservation de logement temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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