Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAZIER TRAITEUR
Jean Brazier
Rémi OHAYON

Numéro de dépôt :
3326176
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2014
BRAZIER TRAITEUR de Jean Brazier

Présentation de la marque BRAZIER TRAITEUR

Déposée le 26 novembre 2004 par Jean Brazier et Rémi OHAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRAZIER TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 29 novembre 2024.

Les déposants sont Jean Brazier domicilié(e) Le Mas Plomb,01800 SAINT ELOI - 01800 - France et Rémi OHAYON domicilié(e) 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi OHAYON domicilié(e) 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France.

La marque BRAZIER TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAZIER TRAITEUR est expirée depuis le 26 novembre 2014.

Jean Brazier a également déposé les autres marques suivantes : La FERME BRAZIER


Jean Brazier - Le Mas Plomb,01800 SAINT ELOI - 01800 - France

Rémi OHAYON - 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France


Rémi OHAYON - 3 rue de Versailles,39800 POLIGNY - 39800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication au BOPI 2004-53

Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet partiel n°427309 - Publication au BOPI 2006-01-30

Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes, plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Réservation de logement temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.