Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAMONT
Jean BRAMONT, citoyen de nationalité francaise, domicilié

Numéro de dépôt :
1475316
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1998

Présentation de la marque BRAMONT

Déposée le 6 juillet 1988 par Jean BRAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean BRAMONT, citoyen de nationalité francaise, domicilié, domicilié(e) 101, rue du Temple, PARIS 3ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque BRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAMONT est expirée depuis le 6 juillet 1998.

Jean BRAMONT a également déposé les autres marques suivantes : BRAMONT , BRALUX , BRALUX


Jean BRAMONT, citoyen de nationalité francaise, domicilié - 101, rue du Temple, PARIS 3ème. - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Horlogerie;bijouterie. Maroquinerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.