Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAMONT
Monsieur Jean BRAMONT

Numéro de dépôt :
1059280
Date de dépôt :
20/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRAMONT

Déposée le 20 juillet 1978 par monsieur Jean BRAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BRAMONT domicilié(e) 101, rue du Temple, PARIS 3ème. - France.

La marque BRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRAMONT est expirée depuis le 20 juillet 1988.

Jean BRAMONT a également déposé les autres marques suivantes : BRAMONT , BRALUX , BRALUX


Monsieur Jean BRAMONT - 101, rue du Temple, PARIS 3ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Horlogerie, bijouterie, maroquinerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.