Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA RONZE
Numéro de dépôt :
1033317
Date de dépôt :
18/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RONZE
Déposée le 18 novembre 1977 par monsieur Jean BRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE LA RONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA RONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°121674 - Publication au BOPI 1978-026