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Marques déposées par JEAN BOYER
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NATIONALE 10
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATIONALE 10
JEAN BOYER

Numéro de dépôt :
4463722
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
NATIONALE 10 de JEAN BOYER

Présentation de la marque NATIONALE 10

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par JEAN BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATIONALE 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est JEAN BOYER domicilié(e) 486 rue Belharra PA Atlantisud - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Sandrine Vimes domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - Bordeaux - France.

La marque NATIONALE 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIONALE 10 arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

JEAN BOYER a également déposé les autres marques suivantes : DESBONS , JEAN BOYER TASTY CREATIONS , JEAN BOYER ONE SHOT , LOUSOU , JEAN BOYER BEST CASKS OF SCOTLAND , CONAILL CARNAGH , FINLOCH , RUMBULLION , GIFTED STILLS , ABSINTHINE


JEAN BOYER - 486 rue Belharra PA Atlantisud - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France


Cabinet Plasseraud, Madame Sandrine Vimes - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; vins désalcoolisés et vins mousseux désalcoolisés ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins mousseux ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; apéritifs à base d'alcools ; apéritifs à base d'alcools forts distillés ; apéritifs à base de vin ; spiritueux ; eaux de vie.