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Marques déposées par monsieur Jean BOYER
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CLOS COUNTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS COUNTA
Monsieur Jean BOYER

Numéro de dépôt :
4501201
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
CLOS COUNTA de Jean BOYER

Présentation de la marque CLOS COUNTA

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par monsieur Jean BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS COUNTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean BOYER domicilié(e) 29 Avenue Armand Barbès - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean BOYER domicilié(e) 29 Avenue Armand Barbès - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

La marque CLOS COUNTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS COUNTA arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.


Monsieur Jean BOYER - 29 Avenue Armand Barbès - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


Monsieur Jean BOYER - 29 Avenue Armand Barbès - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.