Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOIE SUISSE
Monsieur Jean BOUVIER, boulevard Charcot, TRESSERVE, 73100 AIX LES BAINS.

Numéro de dépôt :
1286713
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1994
SAVOIE SUISSE de Jean BOUVIER

Présentation de la marque SAVOIE SUISSE

Déposée le 15 octobre 1984 par monsieur Jean BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOIE SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BOUVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque SAVOIE SUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE SUISSE est expirée depuis le 15 octobre 1994.

Jean BOUVIER a également déposé les autres marques suivantes : YAOURT DES NEIGES , SAVOIE LISS , CLIPERLE , LE CLIP PERLE THE PEARL PIN


Monsieur Jean BOUVIER, boulevard Charcot, TRESSERVE, 73100 AIX LES BAINS. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Lait et produits laitiers.