Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOLUN
Monsieur Jean BOUVET Madame Maryse BOUVET

Numéro de dépôt :
97700313
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2007

Présentation de la marque PHYTOLUN

Déposée le 15 octobre 1997 par monsieur Jean BOUVET Madame Maryse BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOLUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est monsieur Jean BOUVET Madame Maryse BOUVET domicilié(e) La Pomardière, 38470 ROVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Jean BOUVET - France.

La marque PHYTOLUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOLUN est expirée depuis le 15 octobre 2007.


Monsieur Jean BOUVET Madame Maryse BOUVET - La Pomardière, 38470 ROVON - France


MONSIEUR Jean BOUVET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

- produits diététiques à usage médical, notamment: Compléments nutritionnels diététiques, Plantes médicinales ; - compléments nutritionnels non à usage médical à base de protéines et d'extraits d'algues, pour l'alimentation humaine ; - compléments nutritionnels non à usage médical pour l'alimentation humaine à base de végétaux, plantes médicinales fraîches ; - boissons non alcoolisées, à savoir: compléments nutritionnels buvables non à usage médical et pour l'alimentation humaine.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.