Déposée le 15 octobre 1997 par monsieur Jean BOUVET Madame Maryse BOUVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOLUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est monsieur Jean BOUVET Madame Maryse BOUVET domicilié(e) La Pomardière, 38470 ROVON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Jean BOUVET - France.
La marque PHYTOLUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOLUN est expirée depuis le 15 octobre 2007.
Monsieur Jean BOUVET Madame Maryse BOUVET - La Pomardière, 38470 ROVON - France
MONSIEUR Jean BOUVET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
- produits diététiques à usage médical, notamment: Compléments nutritionnels diététiques, Plantes médicinales ; - compléments nutritionnels non à usage médical à base de protéines et d'extraits d'algues, pour l'alimentation humaine ; - compléments nutritionnels non à usage médical pour l'alimentation humaine à base de végétaux, plantes médicinales fraîches ; - boissons non alcoolisées, à savoir: compléments nutritionnels buvables non à usage médical et pour l'alimentation humaine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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