Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE GRANDMAISON
Numéro de dépôt :
1122796
Date de dépôt :
04/01/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque DOMAINE DE GRANDMAISON
Déposée le 4 janvier 1980 par monsieur Jean BOUQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE GRANDMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE GRANDMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE GRANDMAISON est expirée depuis le 4 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035