Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BASSAC
Numéro de dépôt :
1651314
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU BASSAC
Déposée le 1 août 1990 par monsieur JEAN BOUGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BASSAC est expirée depuis le 1 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34