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Marques déposées par monsieur Jean BOUCHER
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DOMAINE DE BOIS MAYAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOIS MAYAUD
M. Jean BOUCHER

Numéro de dépôt :
94550197
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE BOIS MAYAUD

Déposée le 19 décembre 1994 par monsieur Jean BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BOIS MAYAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est monsieur Jean BOUCHER domicilié(e) Le Bois Mayaud, 37140 CHOUZE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean BOUCHER - France.

La marque DOMAINE DE BOIS MAYAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOIS MAYAUD est expirée depuis le 19 décembre 2004.

Jean BOUCHER a également déposé les autres marques suivantes : FESTIV'ALUNA RUOMS , ARDECHE ALUNA FESTIVAL , ARDECHE FESTIV'ALUNA , GEOCOLOR Les grains de couleur , FESTIV'ALUNA


M. Jean BOUCHER - Le Bois Mayaud, 37140 CHOUZE SUR LOIRE - France


M. Jean BOUCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Vins d'appellations d'origine contrôlées, vins de pays