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Marques déposées par monsieur Jean Boubes
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TAS THERMAL AUTOMATED SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAS THERMAL AUTOMATED SYSTEMS
Monsieur Jean Boubes

Numéro de dépôt :
4552334
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
TAS THERMAL AUTOMATED SYSTEMS de Jean Boubes

Présentation de la marque TAS THERMAL AUTOMATED SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par monsieur Jean Boubes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAS THERMAL AUTOMATED SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur Jean Boubes domicilié(e) 12 rue de la republique - 12200 - Villefranche-de-Rouergue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Boubes domicilié(e) 12 rue de la republique - 12200 - Villefranche-de-Rouergue - France.

La marque TAS THERMAL AUTOMATED SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAS THERMAL AUTOMATED SYSTEMS arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.


Monsieur Jean Boubes - 12 rue de la republique - 12200 - Villefranche-de-Rouergue - France


Monsieur Jean Boubes - 12 rue de la republique - 12200 - Villefranche-de-Rouergue - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ;

Recherches techniques.