Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITE DE MIEL
Jean BOREL

Numéro de dépôt :
3641122
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
FRUITE DE MIEL de Jean BOREL

Présentation de la marque FRUITE DE MIEL

Déposée le 1 avril 2009 par Jean BOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITE DE MIEL »

Le déposant est Jean BOREL domicilié(e) 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BOREL domicilié(e) 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITE DE MIEL est expirée depuis le 1 avril 2019.

Jean BOREL a également déposé les autres marques suivantes : Druidix , systems Supervision et optimatisation apicolo


Jean BOREL - 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France


Jean BOREL - 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.