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Marques déposées par monsieur Jean BORDE
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LE CONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONDE
. Monsieur Jean BORDE

Numéro de dépôt :
1610529
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
01/08/2000
LE CONDE de Jean BORDE

Présentation de la marque LE CONDE

Déposée le 1 août 1990 par monsieur Jean BORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « LE CONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BORDE domicilié(e) 34, rue Claude Debussy, 76290 MONTIVILLIERS. Monsieur Jean-Louis PICQUART,45, quai de Seine, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain PICAUD - France.

La marque LE CONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONDE est expirée depuis le 1 août 2000.

Jean BORDE a également déposé les autres marques suivantes : "LE PERNOIX" , HOUDAYETTE , "NOUVELLE BOUTIQUE" , "BASSOT" , LE COIN GOURMAND , "LE JONQUAY" , "ATIGNOLLE" , "LE VALENBON" , LE GRILLADIN , BOCAGE FRAIS


. Monsieur Jean BORDE - 34, rue Claude Debussy, 76290 MONTIVILLIERS. Monsieur Jean-Louis PICQUART,45, quai de Seine, 75019 PARIS - France


Monsieur Alain PICAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 6 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204720 - Publication au BOPI 1996-08-06

Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151736 - Publication au BOPI 1992-11-19

Produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.