Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUREGAZ La Gazette des Brevets
JEAN BONNASSIEUX COMMUNICATION CONSULTANTS J.B.C.C (SARL)

Numéro de dépôt :
1418265
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1997

Présentation de la marque EUREGAZ La Gazette des Brevets

Déposée le 24 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN BONNASSIEUX COMMUNICATION CONSULTANTS J.B.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUREGAZ La Gazette des Brevets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN BONNASSIEUX COMMUNICATION CONSULTANTS J.B.C.C domicilié(e) 6, rue d'Uzès, 75002 PARIS. - France.

La marque EUREGAZ La Gazette des Brevets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUREGAZ La Gazette des Brevets est expirée depuis le 24 avril 1997.

JEAN BONNASSIEUX COMMUNICATION CONSULTANTS J.B.C.C a également déposé les autres marques suivantes : JBCC


JEAN BONNASSIEUX COMMUNICATION CONSULTANTS J.B.C.C (SARL) - 6, rue d'Uzès, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Publication sur tous supports, imprimés de diffusion.