Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA LUNE
Monsieur Jean BONFILS et Madame Ginette DURAND, épouse BONFILS, Villa LOU GAO, Chemin Sainte Croix Super CASSIS, 13260 CASSIS.

Numéro de dépôt :
1326787
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/1995
A LA LUNE de Jean BONFILS et Madame Ginette DURAND

Présentation de la marque A LA LUNE

Déposée le 11 octobre 1985 par monsieur Jean BONFILS et Madame Ginette DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BONFILS et Madame Ginette DURAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque A LA LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA LUNE est expirée depuis le 11 octobre 1995.


Monsieur Jean BONFILS et Madame Ginette DURAND, épouse BONFILS, Villa LOU GAO, Chemin Sainte Croix Super CASSIS, 13260 CASSIS. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Brioches et croissants.