Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACTEUR
Jean BOIXEL

Numéro de dépôt :
3175213
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
18/07/2012
JACTEUR de Jean BOIXEL

Présentation de la marque JACTEUR

Déposée le 18 juillet 2002 par Jean BOIXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « JACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est Jean BOIXEL domicilié(e) 52, rue du Pressoir,35510 Cesson Sévigné - 35510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BOIXEL domicilié(e) 52, rue du Pressoir,35510 Cesson-SÉVIGNÉ - 35510 - France.

La marque JACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACTEUR est expirée depuis le 18 juillet 2012.


Jean BOIXEL - 52, rue du Pressoir,35510 Cesson Sévigné - 35510 - France


JEAN BOIXEL - 52, rue du Pressoir,35510 Cesson-SÉVIGNÉ - 35510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

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