Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEDATOPIC
Jean BOHN
Michel HUMBLOT

Numéro de dépôt :
97674985
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SEDATOPIC

Déposée le 18 avril 1997 par Jean BOHN et Michel HUMBLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDATOPIC »

Les déposants sont Jean BOHN, domicilié(e) 21 bis, av. des Chênes, 06600 ANTIBES - France et Michel HUMBLOT, domicilié(e) 20, av. Léopold 2, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BOHN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Jean BOHN a également déposé les autres marques suivantes : NEUTRAL 2000 , VILLAS AB SOLUTIONS 1 , MULTI CLI'N , TURBO , ASTAIR , J.B.S. , BIO-SANI


Jean BOHN - 21 bis, av. des Chênes, 06600 ANTIBES - France

Michel HUMBLOT - 20, av. Léopold 2, 06230 VILLEFRANCHE SUR MER - France


Jean BOHN - France


Inscription le 20 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°238946 - Publication au BOPI 1997-06-20

Inscription le 1 février 2000 - Rejet total n°294490 - Publication au BOPI 2000-02-01

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Pansement liquide et préparation para-pharmaceutique, cosmétique et hygiénique, à base de pigments servant à atténuer et à soulager les effets provoqués par les piqûres d'insectes, et les brûlures superficielles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.