Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL DE MINUIT
Numéro de dépôt :
1124783
Date de dépôt :
24/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque SOLEIL DE MINUIT
Déposée le 24 septembre 1979 par Jean BOCQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « SOLEIL DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLEIL DE MINUIT est expirée depuis le 24 septembre 1989.
Jean BOCQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38