Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE MINUIT
Jean BOCQUET

Numéro de dépôt :
1124783
Date de dépôt :
24/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque SOLEIL DE MINUIT

Déposée le 24 septembre 1979 par Jean BOCQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « SOLEIL DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean BOCQUET domicilié(e) CHATEAU BARET - 33580 - SAINT FERME - XX.

La marque SOLEIL DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLEIL DE MINUIT est expirée depuis le 24 septembre 1989.

Jean BOCQUET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HEYRAUDS , CHATEAU BEL-AIR 33580 SAINT-FERME , CHATEAU BARET , BOCQUET LES GRAINES DU NORD QUALITE D ABORD


Jean BOCQUET - CHATEAU BARET - 33580 - SAINT FERME - XX


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

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