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Marques déposées par Jean BILLAUD SIMONTODO
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Domaine Billaud-Simon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Billaud-Simon
SCEA Jean BILLAUD SIMON

Numéro de dépôt :
4647403
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
Domaine Billaud-Simon de Jean BILLAUD SIMON

Présentation de la marque Domaine Billaud-Simon

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par Jean BILLAUD SIMONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Billaud-Simon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est Jean BILLAUD SIMONTODO domicilié(e) 1 quai de Reugny - 89800 - CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Domaine Billaud-Simon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647403.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Billaud-Simon arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

Jean BILLAUD SIMON a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Billaud-Simon , JBS 1815 DOMAINE BILLAUD-SIMON , JSB Domaine Billaud - Simon , CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815 , MONTE DE TONNERRE DOMAINE BILLAUD-SIMON


SCEA Jean BILLAUD SIMON - 1 quai de Reugny - 89800 - CHABLIS - France


TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vins d’appellation d`origine protégée bénéficiant des appellations d’origine protégées « Chablis », « Chablis Grand Cru » et « Petit Chablis ».