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Marques déposées par la société JEAN BILLAUD SIMON
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CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815
SCEA JEAN BILLAUD SIMON, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3660056
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2029
CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815 de JEAN BILLAUD SIMON

Présentation de la marque CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815

Déposée le 25 juin 2009 par la société JEAN BILLAUD SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la société JEAN BILLAUD SIMON domicilié(e) 1 quai de Reugny - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 546 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815 arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

JEAN BILLAUD SIMON a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Billaud-Simon , JBS 1815 DOMAINE BILLAUD-SIMON , JSB Domaine Billaud - Simon , Domaine Billaud-Simon , MONTE DE TONNERRE DOMAINE BILLAUD-SIMON


SCEA JEAN BILLAUD SIMON, Société civile d'exploitation agricole - 1 quai de Reugny - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 326546132


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 18 juin 2010 - Action en revendication de propriété n°526017 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-18

Inscription le 24 août 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°707092 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717810 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Chablis ”.