Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'étoffe
Monsieur Jean-Bertrand Dubois

Numéro de dépôt :
4633459
Date de dépôt :
19/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
L\'étoffe de Jean-Bertrand Dubois

Présentation de la marque L'étoffe

Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par monsieur Jean-Bertrand Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'étoffe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Bertrand Dubois domicilié(e) 20 place de la Croix-Rousse - 69004 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Bertrand Dubois domicilié(e) 20 place de la Croix-Rousse - 69004 - Lyon - France.

La marque L'étoffe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'étoffe arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

Jean-Bertrand Dubois a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur Jean-Bertrand Dubois - 20 place de la Croix-Rousse - 69004 - Lyon - France


Monsieur Jean-Bertrand Dubois - 20 place de la Croix-Rousse - 69004 - Lyon - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Vêtements en cuir ; fourrures (vêtements).