Marque expirée - Marque en non vigueur

ODYSSEY KOLORS MOTORCYCLES odyssey MOTORCYCLES
Jean-Bertrand Dubet

Numéro de dépôt :
3382626
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/09/2015
ODYSSEY KOLORS MOTORCYCLES odyssey MOTORCYCLES de Jean-Bertrand Dubet

Présentation de la marque ODYSSEY KOLORS MOTORCYCLES odyssey MOTORCYCLES

Déposée le 28 septembre 2005 par Jean-Bertrand Dubet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ODYSSEY KOLORS MOTORCYCLES odyssey MOTORCYCLES »

Le déposant est Jean-Bertrand Dubet domicilié(e) 5 allee des Sablettes,31140 LAUNAGUET - 31140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bertrand Dubet domicilié(e) 5 allee des Sablettes,31140 LAUNAGUET - 31140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODYSSEY KOLORS MOTORCYCLES odyssey MOTORCYCLES est expirée depuis le 28 septembre 2015.


Jean-Bertrand Dubet - 5 allee des Sablettes,31140 LAUNAGUET - 31140 - France


Jean-Bertrand Dubet - 5 allee des Sablettes,31140 LAUNAGUET - 31140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour vehicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour vehicules ; carrosseries ; chassis ou pare chocs de vehicules ; store pour automobiles ; ceintures de s'curit' pour sieges de vehicules ; véhicules electriques ; caravanes ; tracteurs ; velomoteurs ; cycles ; motocyclettes ; cadres ; bequilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selle de cycles et motocycles ; pousettes ; chariots de manutention.