Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN Bernard
/
RESERVE DU CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DU CAPITOLE
JEAN Bernard

Numéro de dépôt :
1680927
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/07/2011
RESERVE DU CAPITOLE de JEAN Bernard

Présentation de la marque RESERVE DU CAPITOLE

Déposée le 9 juillet 1991 par JEAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « RESERVE DU CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN Bernard, domicilié(e) 11, Route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2202191) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire DENIS FIDAL - Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2202191) - France.

La marque RESERVE DU CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DU CAPITOLE est expirée depuis le 9 juillet 2011.

JEAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MONSEIGNEUR , CHATEAU L HERMITAGE DE MAZERAT , CHATEAU BOURSEAU , Algother , BARONNIE D'ESTOUARD , JEAN BERNARD , LE BIOLOIS , CONTEMP-ART , CHATEAU BOURSOT , CHATEAU CROIX DE VIAUD


JEAN Bernard - 11, Route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2202191) - France


Maître Claire DENIS FIDAL - Société d'Avocats - (dossier no 2202191) - France


Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2001 n°2202191 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Cotes du Rhône".