Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAULJEAN
Numéro de dépôt :
1753446
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/07/2001
Présentation de la marque PAULJEAN
Déposée le 9 juillet 1991 par JEAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « PAULJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAULJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753446.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULJEAN est expirée depuis le 9 juillet 2001.
JEAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07