Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1680929
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/07/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 juillet 1991 par JEAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680929.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2001.
JEAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55