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Marques déposées par monsieur Jean BERNARD
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LE MOUTON A CINQ PATTES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE MOUTON A CINQ PATTES
Monsieur Jean BERNARD, "Loiseau", 33126 FRONSAC.

Numéro de dépôt :
1232688
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque LE MOUTON A CINQ PATTES

Déposée le 15 mars 1983 par monsieur Jean BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE MOUTON A CINQ PATTES »

Le déposant est monsieur Jean BERNARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque LE MOUTON A CINQ PATTES est expirée depuis le 15 mars 1993.

Jean BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MONSEIGNEUR , CHATEAU L HERMITAGE DE MAZERAT , CHATEAU BOURSEAU , Algother , RESERVE DU CAPITOLE , BARONNIE D'ESTOUARD , JEAN BERNARD , LE BIOLOIS , CONTEMP-ART , CHATEAU BOURSOT


Monsieur Jean BERNARD, "Loiseau", 33126 FRONSAC. - France


Inscription le 9 octobre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°150320 - Publication au BOPI 1992-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription - Transmission de propriété n°43756 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°43755 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°20402 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20133 - Publication au BOPI

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