Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN BERNARD
Numéro de dépôt :
1338691
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/12/1995
Présentation de la marque JEAN BERNARD
Déposée le 6 décembre 1985 par monsieur Jean BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « JEAN BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BERNARD est expirée depuis le 6 décembre 1995.
Jean BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26