Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CALADA BARONNIE D'ESTOUARD
JEAN Bernard

Numéro de dépôt :
1615019
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/04/2010
CUVEE DU CALADA BARONNIE D\'ESTOUARD de JEAN Bernard

Présentation de la marque CUVEE DU CALADA BARONNIE D'ESTOUARD

Déposée le 24 avril 1990 par JEAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DU CALADA BARONNIE D'ESTOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN Bernard, domicilié(e) 11, Route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2172068) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire DENIS domicilié(e) (dossier no 2172068) - France.

La marque CUVEE DU CALADA BARONNIE D'ESTOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU CALADA BARONNIE D'ESTOUARD est expirée depuis le 24 avril 2010.

JEAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MONSEIGNEUR , CHATEAU L HERMITAGE DE MAZERAT , CHATEAU BOURSEAU , Algother , RESERVE DU CAPITOLE , BARONNIE D'ESTOUARD , JEAN BERNARD , LE BIOLOIS , CONTEMP-ART , CHATEAU BOURSOT


JEAN Bernard - 11, Route d'Avignon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2172068) - France


Maître Claire DENIS - (dossier no 2172068) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2000 n°2172068 - Publication au BOPI 2000-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

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