Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CROIX DE BOURSEAU
Numéro de dépôt :
1086158
Date de dépôt :
10/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE BOURSEAU
Déposée le 10 juillet 1978 par monsieur Jean BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU CROIX DE BOURSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CROIX DE BOURSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU CROIX DE BOURSEAU est expirée depuis le 10 juillet 1988.
Jean BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037