Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOURSOT
Monsieur Jean BERNARD

Numéro de dépôt :
1131692
Date de dépôt :
08/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU BOURSOT

Déposée le 8 avril 1980 par monsieur Jean BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU BOURSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BERNARD domicilié(e) "Loiseau" 33126 - FRONSAC - France.

La marque CHATEAU BOURSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU BOURSOT est expirée depuis le 8 avril 1990.

Jean BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MONSEIGNEUR , CHATEAU L HERMITAGE DE MAZERAT , CHATEAU BOURSEAU , Algother , RESERVE DU CAPITOLE , BARONNIE D'ESTOUARD , JEAN BERNARD , LE BIOLOIS , CONTEMP-ART , CHATEAU CROIX DE VIAUD


Monsieur Jean BERNARD - "Loiseau" 33126 - FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

VIN