Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Algother
JEAN Bernard

Numéro de dépôt :
3197982
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Algother de JEAN Bernard

Présentation de la marque Algother

Déposée le 2 décembre 2002 par JEAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Algother »

Le déposant est JEAN Bernard domicilié(e) 32, rue Robert Schuman , BP 54,69652 VILLEFRANCHE CEDEX - 69652 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN Bernard domicilié(e) 32, rue Robert Schuman , BP 54,69652 VILLEFRANCHE CEDEX - 69652 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30


JEAN Bernard - 32, rue Robert Schuman , BP 54,69652 VILLEFRANCHE CEDEX - 69652 - France


JEAN Bernard - 32, rue Robert Schuman , BP 54,69652 VILLEFRANCHE CEDEX - 69652 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet total n°380676 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Substance diététique. Complément alimentaire à base de céréales ayant subit quatre fermentations. Préparation à base de céréales lacto-fermentées.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.