Marque expirée - Marque en non vigueur

HoloScan
Jean-Bernard MOREZ

Numéro de dépôt :
3668914
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
HoloScan de Jean-Bernard MOREZ

Présentation de la marque HoloScan

Déposée le 3 août 2009 par Jean-Bernard MOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HoloScan »

Le déposant est Jean-Bernard MOREZ domicilié(e) 75 Avenue du Large - 59240 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bernard MOREZ domicilié(e) 75 Avenue du Large - 59240 - DUNKERQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HoloScan est expirée depuis le 3 août 2019.

Jean-Bernard MOREZ a également déposé les autres marques suivantes : NEUTRINO ENERGY , INSTITUT NATURATTITUDE


Jean-Bernard MOREZ - 75 Avenue du Large - 59240 - DUNKERQUE - France


Jean-Bernard MOREZ - 75 Avenue du Large - 59240 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.