Déposée le 21 septembre 1999 par monsieur JEAN-BERNARD MAHEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SACCAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est monsieur JEAN-BERNARD MAHEU domicilié(e) RESIDENCE WINDSOR, 12 RUE MAURICE FONVIEILLE, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE PIERRE GOUBET LES JURISTES ASSOCIES DU SUD OUEST - France.
La marque SACCAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACCAGE est expirée depuis le 21 septembre 2009.
JEAN-BERNARD MAHEU a également déposé les autres marques suivantes : AFFAIRE DE FEMMES
MONSIEUR JEAN-BERNARD MAHEU - RESIDENCE WINDSOR, 12 RUE MAURICE FONVIEILLE, 31000 TOULOUSE - France
MAITRE PIERRE GOUBET LES JURISTES ASSOCIES DU SUD OUEST - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336519 - Publication au BOPI 2001-12-10
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie) porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à mains, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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