Déposée le 13 octobre 1989 par monsieur Jean-Bernard HEBEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Bernard HEBEY domicilié(e) demeurant 9, rue du Calvaire, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Bernard HEBEY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754384.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Bernard HEBEY - demeurant 9, rue du Calvaire, 92150 SURESNES - France
Monsieur Jean-Bernard HEBEY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bijoux de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes autocollantes, papier à lettres ; matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes à jouets ; clichés divers ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non comprises dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à dos ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; écussons brodés ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, salons de beauté et/ou de coiffure ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageur ; informations concernant les voyages et/ou les séjours touristiques, agences de tourisme et de voyages, réservation de places, location de moyens de transport divers (automobiles, cycles, attractions animales. ...), location d'articles de sport (notamment : skis, monoskis, patins à glace, raquettes) et plus généralement tous articles et/ou équipements de sports d'hiver, de tourisme, de montagne et de randonnées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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