Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orgemont
Monsieur Jean-Bernard GUYOT

Numéro de dépôt :
4424880
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
Orgemont de Jean-Bernard GUYOT

Présentation de la marque Orgemont

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par monsieur Jean-Bernard GUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orgemont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Bernard GUYOT domicilié(e) 10 rue de l’hôtel Dieu - 51600 - Sommepy-Tahure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Bernard GUYOT domicilié(e) 10 rue de l’hôtel Dieu - 51600 - Sommepy-tahure - France.

La marque Orgemont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orgemont arrivera à expiration en date du 1 février 2028.

Jean-Bernard GUYOT a également déposé les autres marques suivantes : Bergers , Aldo Vegas , l'échelle , La Gaité , La course de fûts , L'Attablée


Monsieur Jean-Bernard GUYOT - 10 rue de l’hôtel Dieu - 51600 - Sommepy-Tahure - France


Monsieur Jean-Bernard GUYOT - 10 rue de l’hôtel Dieu - 51600 - Sommepy-tahure - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.