Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'échelle
Jean-Bernard Guyot

Numéro de dépôt :
3799641
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2021
l\'échelle de Jean-Bernard Guyot

Présentation de la marque l'échelle

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par Jean-Bernard Guyot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'échelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Jean-Bernard Guyot domicilié(e) 10 Rue de l'hotel Dieu - 51600 - Sommepy-Tahure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bernard Guyot domicilié(e) 10 Rue de l'hotel Dieu - 51600 - Sommepy-Tahure - France.

La marque l'échelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'échelle est expirée depuis le 21 janvier 2021.

Jean-Bernard Guyot a également déposé les autres marques suivantes : Bergers , Aldo Vegas , La Gaité , Orgemont , La course de fûts , L'Attablée


Jean-Bernard Guyot - 10 Rue de l'hotel Dieu - 51600 - Sommepy-Tahure - France


Jean-Bernard Guyot - 10 Rue de l'hotel Dieu - 51600 - Sommepy-Tahure - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Bières.