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Marques déposées par monsieur jean-bernard fra
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lavande 1100
Marque enregistrée - Marque en vigueur

lavande 1100
M. jean-bernard fra

Numéro de dépôt :
4233402
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025
lavande 1100 de jean-bernard fra

Présentation de la marque lavande 1100

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par monsieur jean-bernard fra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « lavande 1100 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur jean-bernard fra domicilié(e) notre Dame - 84400 - lagarde d'apt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-bernard fra domicilié(e) Notre Dame - 84400 - lagarde d'apt - France.

La marque lavande 1100 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lavande 1100 arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.


M. jean-bernard fra - notre Dame - 84400 - lagarde d'apt - France


M. jean-bernard fra - Notre Dame - 84400 - lagarde d'apt - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plants ; fourrages.