Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GERALES
Monsieur Jean-Bernard FAUCHE

Numéro de dépôt :
92450057
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque CHATEAU LES GERALES

Déposée le 23 décembre 1992 par monsieur Jean-Bernard FAUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES GERALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est monsieur Jean-Bernard FAUCHE domicilié(e) La Salagre, 24240 POMPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Bernard FAUCHE - France.

La marque CHATEAU LES GERALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GERALES est expirée depuis le 23 décembre 2002.


Monsieur Jean-Bernard FAUCHE - La Salagre, 24240 POMPORT - France


Monsieur Jean-Bernard FAUCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Château les Gérales"