Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DSKAP
JEAN BERNARD CUNIN
marc saint cast

Numéro de dépôt :
3839778
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DSKAP de JEAN BERNARD CUNIN

Présentation de la marque DSKAP

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par JEAN BERNARD CUNIN et marc saint cast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DSKAP »

Les déposants sont JEAN BERNARD CUNIN domicilié(e) 8 RUE HUYSMANS - 29200 - BREST - France et marc saint cast domicilié(e) 37 rue de bel air - 29250 - plougoulm - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BERNARD CUNIN domicilié(e) 8 RUE HUYSMANS - 29200 - BREST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


JEAN BERNARD CUNIN - 8 RUE HUYSMANS - 29200 - BREST - France

marc saint cast - 37 rue de bel air - 29250 - plougoulm - France


JEAN BERNARD CUNIN - 8 RUE HUYSMANS - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573344 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.