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Marques déposées par monsieur jean-bernard corsyn
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Domaine des Bachats
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Bachats
Monsieur jean-bernard corsyn

Numéro de dépôt :
4575589
Date de dépôt :
18/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2029
Domaine des Bachats de jean-bernard corsyn

Présentation de la marque Domaine des Bachats

Déposée par voie électronique le 18 août 2019 par monsieur jean-bernard corsyn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Bachats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est monsieur jean-bernard corsyn domicilié(e) Domaine Les Bachats - 57810 - RHODES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-bernard corsyn domicilié(e) Domaine Les Bachats - 57810 - RHODES - France.

La marque Domaine des Bachats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Bachats arrivera à expiration en date du 18 août 2029.


Monsieur jean-bernard corsyn - Domaine Les Bachats - 57810 - RHODES - France


Monsieur jean-bernard corsyn - Domaine Les Bachats - 57810 - RHODES - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.