Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACADAM DRIVER
Jean-Bernard CHAVARIBEYRE

Numéro de dépôt :
1625871
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
18/07/2000
MACADAM DRIVER de Jean-Bernard CHAVARIBEYRE

Présentation de la marque MACADAM DRIVER

Déposée le 18 juillet 1990 par Jean-Bernard CHAVARIBEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « MACADAM DRIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Bernard CHAVARIBEYRE, domicilié(e) Le Bourg, 16560 COULGENS - France.

La marque MACADAM DRIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACADAM DRIVER est expirée depuis le 18 juillet 2000.

Jean-Bernard CHAVARIBEYRE a également déposé les autres marques suivantes : LE PRUDENTOU


Jean-Bernard CHAVARIBEYRE - Le Bourg, 16560 COULGENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Jeu de société éducatif sur la sécurité routière

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].