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Marques déposées par monsieur Jean-Bernard CHARLES
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Résidence la Pointe du Soleil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Résidence la Pointe du Soleil
Monsieur Jean-Bernard CHARLES

Numéro de dépôt :
4552809
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
Résidence la Pointe du Soleil de Jean-Bernard CHARLES

Présentation de la marque Résidence la Pointe du Soleil

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par monsieur Jean-Bernard CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Résidence la Pointe du Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Bernard CHARLES domicilié(e) 18 Allée des Peupliers - 62280 - Saint-Martin Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Copropriétaires du Domaine du Phare, Monsieur Jean-Bernard CHARLES domicilié(e) 18 Allée des Peupliers - 62280 - Saint-Martin Boulogne - France.

La marque Résidence la Pointe du Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résidence la Pointe du Soleil arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.


Monsieur Jean-Bernard CHARLES - 18 Allée des Peupliers - 62280 - Saint-Martin Boulogne - France


Copropriétaires du Domaine du Phare, Monsieur Jean-Bernard CHARLES - 18 Allée des Peupliers - 62280 - Saint-Martin Boulogne - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.