Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCILAM
Jean-Bernard BIDET, Agissant pour le compte de la société SCILAM en cours de formation

Numéro de dépôt :
3855578
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
SCILAM de Jean-Bernard BIDET

Présentation de la marque SCILAM

Déposée le 31 août 2011 par Jean-Bernard BIDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Jean-Bernard BIDET, Agissant pour le compte de la société SCILAM en cours de formation domicilié(e) 4 allée Charette de la Contrie - 44230 - ST SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bernard BIDET domicilié(e) 4 allée Charette de la Contrie - 44230 - ST SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France.

La marque SCILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCILAM est expirée depuis le 31 août 2021.


Jean-Bernard BIDET, Agissant pour le compte de la société SCILAM en cours de formation - 4 allée Charette de la Contrie - 44230 - ST SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France


Jean-Bernard BIDET - 4 allée Charette de la Contrie - 44230 - ST SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bois de feu ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.