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Marques déposées par Jean-Bernard BALL
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PASS-INGENIERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS-INGENIERIE
Jean-Bernard BALL

Numéro de dépôt :
3625646
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2019
PASS-INGENIERIE de Jean-Bernard BALL

Présentation de la marque PASS-INGENIERIE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par Jean-Bernard BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS-INGENIERIE »

Le déposant est Jean-Bernard BALL domicilié(e) 17 RUE DU MAPRE,57640 VIGY - 57640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bernard BALL domicilié(e) 17 RUE DU MAPRE,57640 VIGY - 57640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-INGENIERIE est expirée depuis le 29 janvier 2019.

Jean-Bernard BALL a également déposé les autres marques suivantes : PASS-AMENAGEMENT


Jean-Bernard BALL - 17 RUE DU MAPRE,57640 VIGY - 57640 - France


Jean-Bernard BALL - 17 RUE DU MAPRE,57640 VIGY - 57640 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Rénovation de vêtements ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.